Jean-Loup Hubert
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Hubert
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
4 décembre 1998
Le président
JORFTEXT000000575824
(source JORF)
charge
09 Janvier 1999
09/01/1999
De:
Hubert
Objet:
notifier à France Télécom la présente décision, qui
Fait à Paris, le
16 septembre 1998
Le président
JORFTEXT000000574542
(source JORF)
charge
09 Janvier 1999
09/01/1999
De:
Hubert
Objet:
l'application de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
23 septembre 1998
Le président
JORFTEXT000000209689
(source JORF)
charge
09 Janvier 1999
09/01/1999
De:
Hubert (Jean-Loup)
Objet:
membres experts professionnels
réalisateurs de films
Membre titulaire
Groupe:
Commission prévue à l'article 3 du décret relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie
JORFTEXT000000197261
(source JORF)
nomination
04 Janvier 1997
04/01/1997
De:
Hubert (Jean-Loup)
Objet:
membres experts professionnels
représentants des entreprises
réalisateurs de films
Membre titulaire
Groupe:
Commission prévue à l'article 3 du décret relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie
JORFTEXT000000528880
(source JORF)
nomination
10 Mai 1994
10/05/1994